Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent toute commande passée auprès d'EMOH, que ce soit via le site internet, par email ou directement auprès de l'atelier. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des conditions décrites ci-dessous.

• Les commandes ne sont confirmées qu'après accusé de réception écrit de l'atelier
• Chaque pièce est produite en petite série
• Les délais sont indicatifs et communiqués à la confirmation de commande
• Les commandes personnalisées et sur mesure font l'objet d'un accord dédié

Les prix sont affichés en euros et incluent les taxes applicables dans l'Union Européenne, sauf indication contraire. Le paiement est traité par des prestataires sécurisés au moment de la commande. Pour les commandes sur mesure, un échéancier d'acompte est convenu par écrit avant le début de la production.

Chaque pièce est soigneusement préparée, caissée et expédiée depuis l'atelier. Le transport est assuré par des transporteurs spécialisés dans la manutention de mobilier architectural.

• La livraison est offerte en France métropolitaine pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 1 000 €
• En deçà de ce montant, les frais de port sont à la charge du client et indiqués avant validation de la commande
• Les délais de livraison sont confirmés une fois la pièce prête à expédier
• Le risque est transféré au client à la livraison
• Une installation avec service de pose est disponible sur demande

Les pièces standard peuvent être retournées dans un délai de quatorze jours à compter de la réception, sous réserve d'inspection dans leur état et leur emballage d'origine. Les frais de retour des pièces standard sont à la charge du client.

Les œuvres personnalisées, sur mesure et fabriquées sur commande ne sont pas remboursables. Conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

Chaque pièce bénéficie d'une garantie structurelle de dix ans. La patine naturelle, les marques d'oxydation et l'évolution lente du matériau dans le temps font partie du caractère de l'acier massif et ne sont pas considérées comme des défauts.

Cette garantie commerciale s'ajoute aux garanties légales de conformité et contre les vices cachés, dont bénéficie le client en application des articles L217-3 et suivants du code de la consommation et des articles 1641 et suivants du code civil.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

Le site EMOH Atelier est édité par CMM, Constructions Métalliques et Mécaniques, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 200 000 €.

• Siège social : 21 rue Gabriel Vicaire, 01160 Pont-d'Ain, France
• RCS : 325 068 369 R.C.S. Bourg-en-Bresse
• SIRET (siège) : 325 068 369 00025
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR02325068369
• Code APE : 25.11Z, fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Directeur de la publication : Alex Vuillod.

Contact : contact@emohatelier.com.

Hébergeur du site : Lovable Labs AB, Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède. Contact : dpo@lovable.dev.